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Conditions générales :
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Disclaimer
1. Qui sommes-nous ?
Le site web www.club.be (ci-après dénommé le « Webshop ») est une initiative de :
CLUB SA
Square Marie Curie 20
1070 Anderlecht
Belgique
TVA BE 0415.167.423
Pour le reste des présentes Conditions Générales de Vente, la société est dénommée "CLUB" et "Nous".
Communiquez avec notre service client pour toutes vos questions et commentaires :
Pour Bruxelles, la France et Luxembourg :
E-mail : club@club.be
Tél. : 078.77.00.25 (taux local)
Le service client est disponible pendant les jours ouvrables de 8h30 à 19h30 et les samedis de 9h30 à 17h.
L’utilisation de notre Webshop est assortie des droits et obligations définis dans le présent Disclaimer ainsi que dans nos Conditions commerciales et dans notre Charte vie privée. L'ensemble de ces textes constitue nos « Conditions Générales ».
Les présentes Conditions Générales s'appliquent à nous, CLUB, ainsi qu'à vous. Dès que vous utilisez notre Webshop, vous reconnaissez et acceptez expressément que nos Conditions Générales s'appliquent et que vos propres conditions générales ne peuvent être appliquées.
Dans des cas exceptionnels, nous pouvons déroger aux Conditions Générales, à condition que ces dérogations soient consignées par écrit et acceptées par toutes les parties. Ces dérogations ne remplacent ou complètent que les clauses auxquelles elles se rapportent et n'affectent pas l'application d'autres dispositions des Conditions Générales.
2. Notre Webshop
2.1 Bon fonctionnement, sécurité et accessibilité
Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de notre Webshop. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garantie d’opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.Toute utilisation du Webshop se fait toujours aux propres risques de l’utilisateur. Ainsi, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou encore d’éléments nuisibles présents sur le Webshop, indépendamment de l'existence d'une cause étrangère ou d'un cas de force majeure.
CLUB se réserve le droit de restreindre l'accès à son Webshop ou d’interrompre son fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable. En principe, nous ne le faisons que si les circonstances le justifient, mais ce n'est pas une condition absolue.
2.2 Contenu du Site
CLUB détermine le contenu de son Webshop et prend grand soin des informations présentes sur celui-ci. CLUB prend toutes les mesures possibles pour maintenir son Webshop aussi complet, précis et à jour que possible. CLUB se réserve le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment le contenu sur le Webshop.CLUB ne peut pas offrir de garantie absolue concernant la qualité de l’information présente sur son Webshop. Il est donc possible que cette information ne soit pas toujours complète, exacte, suffisamment précise et/ou à jour. Par conséquent, CLUB ne pourra pas être tenue responsable des dommages, directs et indirects, que l’utilisateur subirait de par l’information présente sur le Webshop.
Si certaines informations sur le Webshop sont en violation avec les lois applicables et/ou avec les droits des tiers et/ou tout simplement seraient contraires à la morale, nous vous demandons de nous le signaler le plus rapidement possible afin que nous puissions prendre les mesures appropriées. CLUB pourra notamment procéder à la suppression partielle ou totale desdites informations.
Le Webshop contient du contenu téléchargeable. Tout téléchargement à partir du Site a toujours lieu aux risques de l’utilisateur. Les dommages résultant d'une perte de données ou d'un dommage au système informatique sont entièrement et exclusivement de la responsabilité de l'utilisateur.
2.3 Ce que nous attendons de l’utilisateur
L'utilisateur assume également une certaine responsabilité lors de l'utilisation de notre Webshop. Vous devez en tout temps vous abstenir de poser des actes susceptibles de nuire au bon fonctionnement et à la sécurité du Webshop. Par exemple, le Webshop ne peut être utilisé dans le but de contourner notre Business Model et/ou pour récolter des informations sur d'autres utilisateurs.Il est notamment interdit d’utiliser le Webshop pour diffuser du contenu qui résulterait en un dommage envers CLUB ou envers d’autres utilisateurs, comme la propagation de logiciels malveillants tels que des virus informatiques. Sont également interdits la prolifération de messages non sollicités et/ou commerciaux au moyen du Webshop, mais aussi les courriels indésirables, le spamming ou encore les chaînes de lettres.
CLUB se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour remédier à la situation pour elle et pour ses utilisateurs, à la fois sur le plan judiciaire et extrajudiciaire. L'utilisateur est seul responsable, personnellement et exclusivement, dans le cas où ses actions et son comportement ont effectivement entraîné des dommages au Webshop ou à d’autres utilisateurs. Dans ce cas, l’utilisateur en cause devra s’assurer que CLUB soit exonérée de toute plainte pour dommage qui s’en suivrait.
3. Liens vers d’autres sites internet
Le Webshop pourrait contenir des liens ou hyperliens renvoyant vers des sites internet externes. De tels liens ne signifient pas de manière automatique qu'il existe une relation entre CLUB et le site internet externe ou même que nous sommes implicitement d'accords avec le contenu de ces sites externes.
CLUB n’exerce aucun contrôle sur les sites internet externes. Nous ne sommes donc pas responsables du fonctionnement sûr et correct des hyperliens et de leur destination finale. Dès l’instant où l’utilisateur clique sur l’hyperlien, il quitte notre Webshop. Nous ne pouvons dès lors plus être tenus responsables en cas de dommage ultérieur.
Il est probable que ces sites internet externes n’offrent pas les mêmes garanties que CLUB. Ainsi, nous vous suggérons de lire attentivement leurs conditions générales et leur charte vie privée.
4. Propriété intellectuelle
Toute créativité mérite d’être protégée, tout comme notre Webshop et son contenu. La protection est assurée par les droits de propriété intellectuelle et appartient à tous les ayants-droits, qu’il s’agisse de STANDAARD BOEKHANDEL ou de tiers. Par contenu, on entend la catégorie très large des photographies, vidéos, audios, textes, idées, notes, dessins, articles, etc. Tout ce contenu est protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels, le droit des bases de données, le droit des dessins et modèles et tous les autres droits de propriété (intellectuelle) applicables. Le caractère technique de notre Webshop est lui-même protégé par le droit d’auteur, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Chaque nom commercial que nous utilisons sur notre site internet est également protégé par le droit des noms commerciaux ou par le droit des marques.
5. Protection des données personnelles
Les informations que vous fournissez sont nécessaires pour le bon fonctionnement de notre service. La saisie de données personnelles incorrectes ou fausses est considérée comme une violation de nos Conditions Générales. Les données personnelles de l'utilisateur sont traitées exclusivement conformément à la Charte vie privée applicable qui peut être consultée via notre Webshop.
6. Dispositions générales
CLUB se réserve la possibilité de modifier, étendre, supprimer, limiter ou interrompre le Webshop et les services qui y sont associés à tout moment, sans notification préalable, et sans que cela ne donne lieu à une quelconque forme d’indemnisation.
Nos Conditions Générales sont régies par le droit belge. Tout litige relatif à la validité, l’interprétation ou l’exécution de nos Conditions Générales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
L’illégalité ou la nullité d’une disposition de nos Conditions Générales, en tout ou en partie, n’aura aucun impact sur la validité et l’application des autres dispositions de nos Conditions Générales. Nous disposons, dans un tel cas, du droit de remplacer la clause inapplicable par une autre disposition valable en droit et de portée similaire.
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