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Kollisionsrecht Und Gesellschaftsrecht Nach Der Eugh-Rechtsprechung Und Europaeischen Normgebung
Kollisionsrecht Und Gesellschaftsrecht Nach Der Eugh-Rechtsprechung Und Europaeischen Normgebung
Konsequenzen Fuer Grenzueberschreitende Sitzverlegungen Nach Inspire Art Und Restrukturierungen Von Kapitalgesellschaften Nach Sevic, Der Verschmelzungsrichtlinie Und Sesteg Unter Beruecksichtigung Steuerrechtlicher Aspekte
Das deutsche Gesellschaftskollisionsrecht hat sich nach der jüngsten Rechtsprechung des EuGH zu den Auswirkungen der europäischen Niederlassungsfreiheit auf die jeweils nationalen Gesellschaftsstatute innerhalb der EU grundlegend umorientieren müssen. Diese Arbeit zeichnet zum einen diesen Weg nach, setzt sich zum anderen mit einer Vielzahl von noch offenen Streitfragen auseinander. Schwerpunkte liegen insbesondere auf den verbleibenden Anwendungsbereichen für zwingendes nationales Recht sowie auf den Wegzugsfällen, den Sitzverlegungen und den Umwandlungen von Kapitalgesellschaften, einschließlich flankierender Vorschriften aus dem Bereich des Steuerrechts. Die Arbeit geht ferner auf Drittstaatensachverhalte, europäische Rechtsformen, wie z.B. die SE, und auf die mit der deutschen GmbH konkurrierende Rechtsform der englischen Limited ein. Abschließend werden die jüngste GmbH-Reform und der Entwurf zur Reform des deutschen internationalen Gesellschaftsrechts vorgestellt.