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Ausschließliche Patentlizenzen im Europaeischen Insolvenzrecht
Ausschließliche Patentlizenzen im Europaeischen Insolvenzrecht
Die Einordnung der ausschließlichen Patentlizenz unter die Europaeische Insolvenzverordnung auf der Basis des franzoesischen und deutschen Patent- und Insolvenzrechts
Ein Rechtsvergleich stellt die Behandlung der Patentlizenz in der nationalen Insolvenz Deutschlands und Frankreichs dar. Auf dieser Basis werden die Auswirkungen der Insolvenz eines Vertragspartners auf eine grenzüberschreitende Lizenz an nationalem Patent, Europäischem Patent und Einheitspatent unter Anwendung von Art. 5 EuInsVO erarbeitet.