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Bindung Der Mitgliedstaaten an Die Gemeinschaftsgrundrechte
Bindung Der Mitgliedstaaten an Die Gemeinschaftsgrundrechte
Die Grundrechtsbindung Der Mitgliedstaaten Nach Der Rechtsprechung Des Eugh, Der Charta Der Grundrechte Der Europaischen Union Und Ihre Fortentwicklung
Die Diskussion über die Bindung der Mitgliedstaaten an die Gemeinschaftsgrundrechte wurde durch den Europäischen Verfassungsvertrag neu entfacht. Sie entzündet sich an der Horizontalvorschrift des Art. II-111 Abs. 1 Satz 1 VVE, die den Anwendungsbereich der Charta für die Mitgliedstaaten mit einer Formulierung umschreibt, die der EuGH lediglich für einen Teilbereich der Grundrechtsbindung der Mitgliedstaaten verwendet.
Frauke Brosius-Gersdorf widmet sich in ihrer Arbeit der Reichweite der Bindung der Mitgliedstaaten an die Gemeinschaftsgrundrechte und ihren Funktionen. In einem ersten Schritt gibt sie einen Überblick über die Rechtsprechung des EuGH zur Grundrechtsbindung der Mitgliedstaaten. Anschließend zeigt sie, dass Art. II-111 Abs. 1 Satz 1 VVE die Grundrechtsbindung der Mitgliedstaaten im Grundsatz übereinstimmend mit der Judikatur des EuGH regelt. In einem dritten Komplex unterbreitet die Autorin Vorschläge für eine Fortentwicklung der Bindung der Mitgliedstaaten an die Gemeinschaftsgrundrechte.