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Central Counterparty - Zentraler Kontrahent - Zentrale Gegenpartei
Central Counterparty - Zentraler Kontrahent - Zentrale Gegenpartei
Uber Den Vertragsschluss an Der Frankfurter Wertpapierborse Mittels Des Elektronischen Handelssystems Xetra Unter Einbeziehung Einer Central Counterparty
Anlass der Arbeit war die Einführung einer Central Counterparty an der Frankfurter Wertpapierbörse Anfang 2003. Der Autor befasst sich zu Beginn mit dem Vertragsschluss der Handelsteilnehmer, die über eine Clearing-Lizenz verfügen (Clearing-Mitglieder), die sie zum unmittelbaren Vertragsschluss mit der Central Counterparty berechtigt. Darauf aufbauend werden die zusätzlichen Vertragsbeziehungen dargestellt, die ein Wertpapiergeschäft eines Handelsteilnehmers ohne Clearing-Lizenz (Nicht-Clearing-Mitglied) auslöst. Neben der Frage, ob ein Clearing-Mitglied im Rahmen der allgemeinen Geschäftsbedingungen dazu verpflichtet werden kann, gegen seinen Willen das Ausfallrisiko für Nicht-Clearing-Mitglieder zu übernehmen, erläutert der Verfasser die Funktionsweise des Nettings, d. h. der Verrechnung der gegenläufigen Forderungen, und enthält Ausführungen zur Rolle des zentralen Kontrahenten und der Abwicklungsinstitute bei der Übereignung der Wertpapiere.