Description

Histoire et Mémoire N°7

Ce volume de la collection « Histoire et mémoire » du Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative rassemble les conférences du cycle « Vincent Wright » prononcées entre 2015 et 2018.

L'histoire institutionnelle au Moyen Âge et à l'époque moderne est abordée avec la justice royale aux Xlll^e-XV^e siècles, le Conseil du Roi sous François Ier et la polysynodie en 1715-1718. Au XIX^e siècle, chaque changement de régime menace le Conseil d'État. Toutefois, la Révolution de 1848 affecte peu le Conseil d'État qui reste celui de la monarchie de Juillet. Par ailleurs, le Conseil d'État perpétue l'ancien héritage des libertés gallicanes. L'ouvrage accorde enfin une large part aux deux conflits mondiaux : réorganisation du Conseil d'État pendant la Grande Guerre et rôle lors du retour à la France de l'Alsace-Lorraine en 1918, contentieux des pensions militaires de 1919 à 1939, Ordre des avocats aux Conseils pendant les deux guerres mondiales.