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Erstmalige Untersuchung der gewerberechtlichen Vorschriften zu IPPC-Anlagen
Dieses Handbuch behandelt erstmals die Sonderbestimmungen zu IPPC-Anlagen ("Integrated Pollution Prevention and Control" oder "Integrierte Vermeidung und Verminderung der Umweltverschmutzung") anhand eines Lebenszyklus einer Industrieanlage.
Die Industrieemissions-Richtlinie findet in der EU Anwendung auf mehr als 52.000 Industrieanlagen. Sie soll ein hohes Umweltschutzniveau sicherstellen. In Österreich wurde die Richtlinie vorrangig in der GewO 1994 umgesetzt. Neben dem Anlagenbegriff, der Genehmigung und der Änderung der IPPC-Anlage werden die Betriebspflichten, die Auflassung der Anlage, sowie die Vorgaben zur Öffentlichkeitsbeteiligung und die verwaltungsstrafrechtlichen Sanktionen untersucht. Im Fokus steht die Frage, ob die Sonderbestimmungen der Gewerbeordnung unionsrechts- und verfassungsrechtskonform umgesetzt wurden. Das Buch zeigt sowohl Umsetzungsdefizite als auch Bereiche auf, in welchen der nationale Gesetzgeber über die Richtlinienvorgaben hinaus gegangen ist ("Gold-Plating"). Dabei werden europäische und innerstaatliche Gesetzesmaterialien, die Rechtsprechung des EuGH und die einschlägigen Literatur berücksichtigt. Zahlreiche Beispiele und Übersichten runden das Handbuch ab.