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Das Kommunale Selbstverwaltungsrecht Nach Bayerischem Verfassungs- Und Verfassungsprozessrecht
Das Kommunale Selbstverwaltungsrecht Nach Bayerischem Verfassungs- Und Verfassungsprozessrecht
Ein Beitrag Zur Rechtsprechung Des Bayerischen Verfassungsgerichtshofs Unter Vergleichender Berucksichtigung Der Rechtsprechung Des Bundesverfassungsgerichts
Der Verfasser will zunächst dem Mangel an einer gesamtmonographischen Abhandlung zum Inhalt und zur Funktion des kommunalen Selbstverwaltungsrechts gemäß Bayerischem Verfassungsrecht abhelfen. Hierbei geht es dem Verfasser darum, ein vollständiges Bild von der Rechtsprechung des Bayerischen Verfassungsgerichtshofs (vgl. auch das Rechtsprechungsverzeichnis) zu bieten, wobei kontrastierend die Rechtsprechung des Bundesverfassungsgerichts gegenübergestellt wird. Angegriffen werden die Thesen des Bayerischen Verfassungsgerichtshofs, es handle sich beim Selbstverwaltungsrecht der Gemeinden um ein »grundrechtsähnliches Recht«, und die Gemeinden seien grundrechtsfähig. Der Verfasser legt dar, daß weder die vorgebliche »Ursprünglichkeit« der Gemeinden (vgl. Art. 11 BV), noch die historische Entwicklung des kommunalen Selbstverwaltungsrechts zu einer solchen Sicht zwingen. Vielmehr widersprechen die oben erwähnten Thesen des Bayerischen Verfassungsgerichtshofs einem personenbezogenen und auf die Menschenwürde hinauslaufenden Grundrechtsverständnis sowie einem Verständnis des kommunalen Selbstverwaltungsrechts als kompetenzieller Strukturgarantie.