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Eine Untersuchung Der Demokratischen Legitimation Des Europaischen Integrationsprozesses Vom Vertrag Von Amsterdam Bis Zum Entwurf Einer Europaischen Verfassung
Andreas Tiedtke untersucht die demokratische Legitimation der EU vom Vertrag von Amsterdam bis zum Entwurf einer Europäischen Verfassung. Ein Demokratiegebot für die EU ergibt sich weder aus dem Völker- noch aus dem EU-/EG-Primärrecht. Es folgt jedoch aus dem Grundgesetz (Art. 23 I 1 GG), das die EU allerdings nicht unmittelbar in die Pflicht nehmen kann. Art. 23 I 1 GG setzt demokratische Mindeststandards, die durch Auslegung zu ermitteln sind. Nach Klärung dieser Mindeststandards stellt der Autor fest, dass und wie die Organe der EU diese Legitimationserfordernisse erfüllen. Sodann wendet er sich dem "Ausbau der demokratischen Legitimation" durch den Vertrag von Nizza zu und behandelt die demokratischen Implikationen der Osterweiterung und des Verfassungsvertragsentwurfes sowie der Finalitätsvorstellungen der Mitgliedstaaten. Fazit des Autors ist, dass es - juristisch betrachtet - kein Demokratiedefizit in der EU gibt. Wäre es anders, dürfte Deutschland bei der Entwicklung der EU nicht (mehr) mitwirken.