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Lorenz Stökl untersucht in der vorliegenden Veröffentlichung die Handelsbeschränkungen für das Inverkehrbringen gentechnisch veränderter Lebensmittel in der EG.
Nach einer Darstellung der betreffenden Vorschriften beschäftigt er sich mit der für den internationalen Handel insbesondere zwischen den USA und der EG bedeutsamen und im juristischen Schrifttum umstrittenen Frage, ob diese Handelsbeschränkungen mit den Anforderungen des WTO-Rechts vereinbar sind. Nach Auffassung des Verfassers, die sich auch auf die Entscheidungen der WTO-Panels und des Appellate Body in anderen Fällen stützt, sind die gemeinschaftsrechtliche Zulassungspflicht und die Kennzeichnungsvorschriften prinzipiell WTO-konform. Den welthandelsrechtlichen Anforderungen genügt dagegen nicht die gegenwärtige Zulassungspraxis, wonach überhaupt keine Genehmigungen für das Inverkehrbringen gentechnisch veränderter Organismen oder Lebensmittel erteilt werden. Differenziert zu bewerten ist, inwieweit das außerhalb des WTO-Rahmens geschlossene Biosafety Protocol Auswirkungen auf die welthandelsrechtlichen Anforderungen hat.