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Nach der weitreichenden Reform der betrieblichen Altersversorgung durch das Betriebsrentenstärkungsgesetz haben sich auch seit der letzten Auflage wieder wichtige Aktualisierungen des rechtlichen Umfelds der Betriebsrente ergeben. Auf welche Änderungen sich die Praxis einstellen muss, zeigt die Neuauflage dieser Textsammlung auf.
Die Ausgabe 2024 berücksichtigt insbesondere folgende Gesetzesänderungen:
- das Gesetz zur Stärkung der Aus- und Weiterbildungsförderung mit den Änderungen im Sozialgesetzbuch IV sowie das Inkrafttreten des Sozialgesetzbuches XIV (Soziale Entschädigung) am 1.1.2024,
- die weitgehende Gleichstellung von nichtrechtsfähigen Vereinen mit rechtsfähigen Vereinen im Steuerrecht in Anlehnung an die Änderungen im Zivilrecht,
- Erweiterung der bisher allein für Personenvereinigungen geltende Einkommensermittlungsvorschrift des 8 Abs. 5 KStG um Körperschaften durch das Kreditzweitmarktförderungsgesetz sowie die
- Änderung des 7a VVG (Querverkäufe) im Hinblick auf die Restschuldversicherung durch das Zukunftsfinanzierungsgesetz und Verbesserung des Schutzes von Versicherungsnehmer und versicherter Person.
Die Neuauflage berücksichtigt darüber hinaus die aktuellen Grenzbeträge/Obergrenzen sowie alle weiteren wichtigen Änderungen für die betriebliche Altersversorgung.