Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Der Verfasser untersucht die einkommensteuerrechtliche Behandlung von Auslandsverlusten aus systematisch-methodischer, verfassungs- und europarechtlicher Sicht.
Im systematisch-methodischen Teil befaÃt sich Stefan Wilk mit Verlusten aus ausländischen Betriebsstätten im Anwendungsbereich der
2a, 3c EStG sowie den uni- und bilateralen MaÃnahmen zur Vermeidung der Doppelbesteuerung. Von zentraler Bedeutung ist die Auslegung des Einkünftebegriffs in den deutschen Doppelbesteuerungsabkommen. Im zweiten Teil werden die verfassungsrechtlichen Probleme des sich daraus ergebenden Systems dargestellt. Der Verfasser kommt zu dem Ergebnis, daà die deutsche einkommensteuerrechtliche Behandlung von Auslandsverlusten zu einer verfassungswidrigen Besteuerung führen kann.
Die wachsende Bedeutung des europäischen Gemeinschaftsrechts läÃt auch das Steuerrecht nicht unberührt. Die Binnenmarktverträglichkeit des deutschen Systems der Berücksichtigung ausländischer Verluste steht im dritten Teil der Arbeit auf dem Prüfstand. Neuere Entwicklungen in der Rechtsprechung des EuGH und der europarechtlichen Literatur beeinflussen die Dogmatik der Grundfreiheiten des EG-Vertrages. Es stellt sich heraus, daà das deutsche System nicht nur verfassungsrechtliche Defizite aufweist, sondern auch europarechtlich nicht haltbar ist, soweit inländische Steuerpflichtige in ausländischen Mitgliedstaaten der Europäischen Union Verluste erwirtschaften.