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Die Entwicklung Des Rechtswegestaates Am Beispiel Der Trennung Von Justiz Und Policey Im 18. Jahrhundert Im Spiegel Der Rechtsprechung Des Reichskammergerichts Und Des Wismarer Tribunals
Die Entwicklung Des Rechtswegestaates Am Beispiel Der Trennung Von Justiz Und Policey Im 18. Jahrhundert Im Spiegel Der Rechtsprechung Des Reichskammergerichts Und Des Wismarer Tribunals
Am Beispiel der Rechtsprechung des Reichskammergerichts und des Wismarer Tribunals widmet sich Christoph Schmelz "Spurenelementen" des heutigen Art. 19 IV GG: nämlich Eröffnung von Rechtswegen und Effektivität des Rechtsschutzes gegen hoheitliches Handeln.
Die Untersuchung mündet in die Erkenntnis, daß das Wismarer Tribunal aufgrund seiner besonderen Stellung nach dem Westfälischen Frieden 1648 - staatsrechtliche Zugehörigkeit zum "sacrum imperium" und gleichzeitige völkerrechtliche Implementierung in das Königreich Schweden - beachtliche Impulse für das Reichskammergericht auf dem Sektor des Untertanenrechtsschutzes geliefert hat. Beide Gerichtskörper haben zudem durch ihr judizielles Wirken unverzichtbare Bausteine für den "Stapellauf" des formalen Rechtsstaates in Form des Rechtswegestaates geliefert. Die Arbeit erfährt durch zahlreiche Beispielsfälle eine empirisch-historische Nähe.