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Die Gesellschaftsfinanzierte D&o-Versicherung Im Spannungsfeld Des Aktienrechts
Die Gesellschaftsfinanzierte D&o-Versicherung Im Spannungsfeld Des Aktienrechts
Eine Arbeit Uber Den Einfluss Der D&o-Versicherung Auf Die Organisationsverfassung Der Aktiengesellschaft Und Die Daraus Zu Ziehenden Rechtlichen Konsequenzen
Als Haftpflichtversicherung für Organmitglieder von Kapitalgesellschaften ist die D&O-Versicherung für börsennotierte Unternehmen von erheblicher praktischer Bedeutung. In aktienrechtlicher Hinsicht erweist sich die von der Gesellschaft finanzierte Versicherung jedoch als problematisch.
In seiner Arbeit, die zugleich einen Beitrag zur Diskussion über eine optimale Unternehmensverfassung ("Corporate Governance") leisten soll, geht Sebastian Pammler der Frage nach, ob die D&O-Versicherung überhaupt mit den Vorschriften des Aktienrechts in Einklang zu bringen ist. Nach seiner Ansicht ist die D&O-Versicherung nur dann zulässig, wenn ein angemessener Selbstbehalt vereinbart wird. In formaler Hinsicht hält der Verfasser eine Satzungsregelung/Bewilligung durch die Hauptversammlung für erforderlich. SchlieÃlich befasst sich der Autor mit einzelnen in D&O-Versicherungsverträgen gebräuchlichen Klauseln. Im Gegensatz zu Trennungs- und Gerichtsklauseln sieht er so genannte Ãffnungsklauseln als aktienrechtlich problematisch und mit AGB-Recht nicht zu vereinbaren an.