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Die Haftung für Kartellrechtsverstöße im internationalen Rechtsverkehr
Die Haftung für Kartellrechtsverstöße im internationalen Rechtsverkehr
Eine Untersuchung zur zuständigkeits- und kollisionsrechtlichen Behandlung von Kartelldelikten im Lichte der Rom II-Verordnung und unter Berücksichtigung der U.S.-amerikanischen Praxis
Die offensive Geltendmachung der kartellrechtlichen Verbotstatbestände im Wege von Ansprüchen deliktsrechtlicher Natur hat bislang nur eine untergeordnete Rolle in der EU erlangt. Die EuGH-Rechtsprechung in Sachen Courage und Manfredi sowie die Initiativen der Europäischen Kommission haben diese Fragestellung in den Vordergrund gerückt. Da kartellrechtswidrige Geschäftspraktiken überwiegend einen länderübergreifenden Charakter aufweisen, gewinnen die Themenbereiche der Gerichtszuständigkeit sowie des anwendbaren Rechts signifikant an Bedeutung. Unter Anlehnung an die Entwicklungen in den USA analysiert die Arbeit die kollisionsrechtlichen Konturen der privaten Kartellrechtsdurchsetzung in der EU. Der Verfasser versetzt sich in die Lage eines deutschen Richters und lotet die Rechtsprobleme bei der Festlegung der internationalen Zuständigkeit der inländischen Instanzen aus. Außerdem wird auf die Anwendbarkeit von Kartellverbots- und Kartelldeliktsnormen insbesondere nach Inkrafttreten der Rom II-VO eingegangen. Das Ziel der Arbeit besteht in der sachgerechten Ausgestaltung der neuen, als "Internationales Kartelldeliktsrecht" etablierten Disziplin.