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Die Privatnutzige Stiftung Zwischen Staatsaufsicht Und Deregulierung
Die Privatnutzige Stiftung Zwischen Staatsaufsicht Und Deregulierung
Eine Untersuchung Des Verhaltnisses Privatnutziger Stiftungen Zu Staatlicher Aufsicht Und Alternativen Kontrollmechanismen, Unter Anderem Der Foundation Governance
Die privatnutzige Stiftung ist eine in der bisherigen Unternehmensnachfolgepraxis selten vorkommende Rechtsform. Mit den jungsten Reformen der Bundes- und Landesgesetzgeber stehen einer uneingeschrankten Nutzbarmachung dieser Rechtsform fur den wirtschaftlichen Bereich keine rechtlichen Einschrankungen mehr im Wege. Der gleichzeitig fortschreitende Ruckgang staatlicher Kontrolle ist jedoch auch mit zuruckweichender staatlicher Obhut verbunden, die einem Missbrauch der Rechtsform gegen den Willen des Stifters Tur und Tor offnet. Es wachst der Bedarf an alternativer Kontrolle der grundsatzlich fuhrungslos bestehenden Vermogensmasse "Stiftung". Die Arbeit untersucht verschiedene Regelungsmoglichkeiten, die den Fortbestand des Stiftungsunternehmens im Sinne des Stifters sicherstellen konnen. Zudem wird dem interessierten Leser eine beispielhafte Stiftungssatzung fur die eigene Unternehmensnachfolgeplanung an die Hand gegeben. So tragt die Arbeit nicht nur dem Fortgang der Stiftungsforschung, sondern auch den Bedurfnissen der Praxis nach adaquaten Rechtsgestaltungsmoglichkeiten Rechnung.