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Unterliegt der Bundesgesetzgeber nach einer gesetzesverwerfenden Entscheidung des Bundesverfassungsgerichts einem Normwiederholungsverbot? Diese Frage wird kontrovers diskutiert: Die beiden Senate des Bundesverfassungsgerichts sind unterschiedlicher Meinung - in der Wissenschaft entfaltet sich eine breite Debatte.
Dieser Band der Schriften zum Öffentlichen Recht stellt die Problematik eines solchen Normwiederholungsverbots in einen größeren Kontext. Erörtert wird die Frage, ob und wie sich der Bundesgesetzgeber produktübergreifend am Bundesverfassungsgericht orientieren muß. "Produktübergreifend" meint dabei eine Bindung hinsichtlich solcher Gesetze, die das Bundesverfassungsgericht noch nicht kontrolliert hat. Der Verfasser gelangt zu folgendem Ergebnis: Der Gesetzgeber unterliegt keiner inhaltlichen Bindung, sondern einer Argumentationspflicht. Er muß sich bei seiner gesetzgebenden Tätigkeit mit den gerichtlichen Rechtsansichten in einem argumentativen Verfahren auseinandersetzen. Ob er dieser Rechtspflicht genügt, kann anschließend vom Bundesverfassungsgericht nicht inhaltlich, sondern nur inhaltsfreivorgangsbezogen überprüft werden.
Neben diesem Ergebnis gilt das besondere Augenmerk des Verfassers der Methodik. So wird zum einen eine unangemessene Fixierung der bisherigen Dogmatik auf die gerichtliche Perspektive festgestellt und ein Ausweg aufgezeigt. Zum anderen wird erwiesen, daß das geltende Recht keine eindeutige Antwort auf die vom Autor aufgeworfenen Rechtsfragen gibt, daß der Rechtsanwender vielmehr genötigt ist, auf Wertungen jenseits des positivierten Rechts zurückzugreifen. Nach Ansicht des Verfassers zwingt dies jedoch nicht zum Abbruch der rechtswissenschaftlichen Erörterung, sondern lädt vielmehr den Rechtsanwender dazu ein, auf den Ebenen der Rechtstheorie, -philosophie und -soziologie Rat zu suchen. Solcher Rat wird bei Ansätzen gefunden, die unter dem Stichwort "Prozeduralisierung" diskutiert werden, so daß die Arbeit zugleich ein Beitrag