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Die Zukunft der freien Berufe in der Europäischen Union
Die Zukunft der freien Berufe in der Europäischen Union
Eine Untersuchung der europa- und verfassungsrechtlichen Vorgaben für das deutsche Recht der freien Berufe am Beispiel des Berufsrechts der Steuerberater
Das Recht der freien Berufe befindet sich seit einigen Jahren in einem komplexen Veränderungsprozess. Zum einen haben sich bei vielen Berufen deutschland- und europaweit die tatsächlichen Rahmenbedingungen verändert. So werden bei den rechts- und wirtschaftsberatenden Berufen viele Dienstleistungen "im Paket" durch mehrere Berufe erbracht. Der "Einzelkämpfer" und die kleine Sozietät wurden durch überörtlich und international tätige Organisationen zwar nicht abgelöst, aber doch stark bedrängt. Zum anderen haben des Bundesverfassungsgericht, der Europäische Gerichtshof und die EU-Kommission herkömmliche Restriktionen im Bereich von Werbung, Vergütung und interprofessioneller Zusammenarbeit einer kritischen Analyse unterworfen und in vielen Einzelpunkten Korrekturen angemahnt oder selbst vollzogen. Vor diesem Hintergrund stellen die Autoren die Frage, wie es in der Europäischen Union um die Zukunft der freien Berufe und des für sie typischen Berufsrechts bestellt ist. Die Analyse orientiert sich exemplarisch am Berufsrechts der Steuerberater und behandelt die für den freien Beruf zentralen Regelungsbereiche. Die Rechtslage bei den übrigen rechts- und wirtschaftsberatenden freien Berufen (Notare, Rechtsanwälte und Wirtschaftsprüfer) wird jeweils kurz aufgezeigt. Die wesentlichen Ergebnisse der Untersuchung können auch auf andere freie Berufe übertragen werden.