Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Auf der Suche nach "deep pockets" für die Kosten der Altlastensanierung haben US-Gerichte eine neue Form der Konzernhaftung entwickelt: Eine Obergesellschaft wird unter bestimmten Voraussetzungen "direkt" als Betreiberin einer Anlage ihrer Untergesellschaft qualifiziert. Durch ihre Kontrolle über und Einflußnahme auf die Untergesellschaft erfüllt die Obergesellschaft unmittelbar den Tatbestand der gesetzlichen Haftungsnorm. Sie kann haftbar gemacht werden, auch wenn die (engeren) Voraussetzungen der klassischen Durchgriffshaftung (piercing the corporate veil) nicht erfüllt sind. Diese "Direkthaftung" wird im Wege der Auslegung und der ökonomischen Analyse untersucht und bewertet - mit folgenden Ergebnissen: In der praktischen Anwendung auf die Haftung für Altlastenschäden überzeugt die neue Rechtsprechung der amerikanischen Bundesgerichte überwiegend nicht. Doch als Modell ist sie nicht nur interessant, sondern anderen Formen der Konzernhaftung zum Teil überlegen. Der Verfasser dieser Bonner Dissertation schlägt daher vor, Obergesellschaften auch in Deutschland einer direkten Haftung auf der Grundlage geeigneter Normen etwa des Umwelt- oder Produkthaftungsrechts zu unterwerfen. Der Autor beschreibt grundlegende Voraussetzungen einer derartigen Haftung und skizziert die mögliche Übertragung des amerikanischen Ansatzes ins deutsche Recht.