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Einstweilige Maßnahmen im Anwendungsbereich von Art. 31 EuGVVO in Frankreich und Deutschland
Einstweilige Maßnahmen im Anwendungsbereich von Art. 31 EuGVVO in Frankreich und Deutschland
: Eine Betrachtung ausgesuchter Verfahren des einstweiligen Rechtsschutzes im internationalen Zivilverfahrensrecht - gerichtliche Zustaendigkeit, Anerkennung und Vollstreckung
Einstweiliger Rechtsschutz gewinnt auch im internationalen Zivilverfahrensrecht zunehmend an Bedeutung. Dessen Behandlung nach deutschem und französischem internationalen Zivilverfahrensrecht ist Gegenstand der Untersuchungen dieser Arbeit. Vorangestellt ist eine Betrachtung und der Vergleich der Regelungen des autonomen Rechts beider Staaten. Den Schwerpunkt bildet sodann die Betrachtung des einheitlichen europäischen internationalen Zivilprozeßrechts, das in beiden Staaten Anwendung findet. Dieses wurde unlängst durch die Verordnung Nr. 44/2001 des Rates, die so genannte Europäische Gerichtsstands- und Vollstreckungs-Verordnung (EuGVVO), reformiert und teilweise neu gefaßt. Der einstweilige Rechtsschutz hat dabei nur in geringem Maße eine ausdrückliche Regelung erfahren. Die diesbezüglichen Vorgaben der EuGVVO und die zur EuGVVO und dem EuGVÜ ergangene Rechtsprechung werden in der Arbeit umfassend analysiert und kommentiert.