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Europaisches Ermessen in Der Netzzugangs- Und Entgeltregulierung
Europaisches Ermessen in Der Netzzugangs- Und Entgeltregulierung
Europarechtlicher Einfluss Auf Die Letztentscheidungsbefugnisse Der Regulierungsbehorde in Der Netzzugangs- Und Entgeltregulierung: Eine Untersuchung Im Telekommunikations- Und Energiesektor VOR Dem Europarechtlichen Hintergrund
Die Arbeit behandelt im Kern die verwaltungsrechtliche Ermessensdogmatik und eroffnet vor dem Hintergrund des Europarechts einen neuen Blick auf mogliche Letztentscheidungsbefugnisse der Verwaltung im Telekommunikations- und Energierecht. Sie besteht aus einer Einleitung und funf Hauptteilen. Dabei wird untersucht, ob das Unionsrecht Letztentscheidungsbefugnisse der Regulierungsbehorde zwingend vorschreibt und wie dies verfassungsrechtlich zu bewerten ist. Die Autorin kommt zu dem Ergebnis, dass sich keine allgemeingultigen Aussagen uber die unions-rechtlichen Auswirkungen treffen lassen. Dennoch kann sich in bestimmten Konstellationen aus dem Unionsrecht ein Spielraum der Behorde ergeben und die gerichtliche Kontrolldichte durch den Effektivitatsgrundsatz eingeschrankt werden. Dabei spielt die konkrete Ausgestaltung des Verwaltungsverbundes eine zentrale Rolle. Die herausgearbeiteten Letztentscheidungsbefugnisse stehen dabei noch im Einklang mit den verfassungsrechtlichen Vorgaben.