Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Die Praxis verschiedener, z.T. finanzstarker Gemeinden, weder Straßenausbaubeitragssatzungen zu erlassen noch Straßenausbaubeiträge zu erheben, obwohl dies im Kommunalabgabenrecht vorgesehen ist, wirft die Frage auf, welche rechtlichen Konsequenzen dies namentlich für die betroffenen Bürger hat. Können sich diese auf schutzwürdiges Vertrauen berufen oder sind die Gemeinden - ggf. aufgrund eines Einschreitens der Kommunalaufsichtsbehörden - verpflichtet, auch für weit zurückliegende Straßenausbaumaßnahmen Beiträge zu erheben? Neben dieser Frage befasst sich die Untersuchung von Michael Brenner aber auch mit den Zukunftsperspektiven des Straßenausbaubeitragsrechts. Dabei werden - auch den Aspekt der Kassenlage der Kommunen berücksichtigende - Optionen für den Gesetzgeber aufgezeigt, die den Gemeinden in Sachen Straßenausbaubeitragsrecht zukünftig ein größeres Gestaltungspotential einräumen könnten und diesen ermöglichen würden, bei Maßnahmen der Erweiterung und Verbesserung von Ortsstraßen gegenüber den Bürgern flexibler vorgehen zu können.
Michael Brenner ist Inhaber des Lehrstuhls für Deutsches und Europäisches Verfassungs-, und Verwaltungsrecht an der Universität Jena und Autor zahlreicher Veröffentlichungen zum Verfassungs-, Verwaltungs- und Europarecht.