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Grenzuberschreitende Betriebsubergange Aus Europarechtlicher Sicht
Grenzuberschreitende Betriebsubergange Aus Europarechtlicher Sicht
Arbeitsrechtliche Folgen Von Betriebsverlagerungen Ins Ausland Und Die Qualifikation Von Umsetzungsnormen ALS Eingriffsrecht Zur Vollstandigen Richtlinienumsetzung
Welche Rechtsfolgen hat es fur Arbeitnehmer, wenn sie sich im Zuge einer Verlagerung ihres Betriebs ins (europaische) Ausland entschlieaen, ihrem Betrieb an den neuen Standort zu folgen? Ausgehend von dieser Fragestellung stellt der Autor zunachst die wirtschaftlichen Rahmenbedingungen von Betriebsverlagerungen dar und entwickelt anhand der Gestaltungsmoglichkeiten der Arbeitgeber vier Fallgruppen von Betriebsverlagerungen. Er untersucht die unterschiedlichen Rechtsfolgen dieser Fallgruppen fur die Arbeitnehmer und zeigt dabei ein Defizit bei der Umsetzung der Betriebsubergangsrichtlinie auf. Anschlieaend analysiert er, wie diese Umsetzungslucke mithilfe der Instrumente des Internationalen Privatrechts geschlossen werden kann. Auf der Grundlage des effet-utile-Grundsatzes pladiert er dafur, das nationale Umsetzungsrecht, wenn notig, als Eingriffsrecht zu qualifizieren - auch unter Geltung der Rom I-Verordnung.