Description

Le présent traité dresse un examen complet des problématiques susceptibles d'être
rencontrées à l'endroit des sociétés de droit commun.

Procédant du souci d'aborder l'analyse de manière structurée et cohérente, l'ouvrage est
divisé en trois grandes parties :

la première partie porte sur la description générale du régime juridique auquel la
société de droit commun est soumise (droit civil et droit des sociétés), en partant de la
constitution de cette dernière jusqu'à sa liquidation ;

la deuxième partie apporte un éclairage sur les aspects fiscaux et comptables résultant
de l'activité sociale ;

la troisième partie est consacrée aux particularités découlant du recours à la
société dans le contexte d'une planification patrimoniale (et plus spécifiquement,
successorale), compte tenu de l'importance considérable et de l'utilité pratique de cette
structure en la matière.

Ce traité s'adresse à tous les praticiens confrontés, d'une manière ou d'une autre, à des
questions liées aux particularités (notamment, les conséquences inhérentes au défaut de
personnalité juridique) de cette forme de société, tels que les avocats, les banquiers, les
gestionnaires de patrimoine et les notaires.