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Eine Untersuchung Sekundarrechtlicher Beweiserleichterungen Zum Schutz Der Wahrnehmung Von Richtlinienrechten Und Ihren Konsequenzen Fur Das Deutsche Recht
Die Arbeit untersucht Vorgaben der Europäischen Union für die Beweislast bei Maßregelungen nach einer Ausübung von in Richtlinien vorgesehenen Rechten. Die dem Diskriminierungsrecht entlehnten zweistufigen Beweiserleichterungen in den Richtlinien 2019/1152/EU und 2019/1158/EU werden mit einem neuartigen vorprozessualen Begründungsanspruch kombiniert. Besonders starker Schutz durch eine Beweislastumkehr solI Whistleblowern zukommen (2019/1937/EU). Die Arbeit stellt zunächst die Strukturen des Maßregelungsschutzes unter dem Blickwinkel der Beweissituation im deutschen Recht dar. Anknüpfend daran werden die sekundärrechtlichen Regelungen analysiert und ihre Bedeutung für das nationale Recht herausgearbeitet. Die Frage nach einer sachgerechten Umsetzung der Vorgaben wird unter Berücksichtigung der gesetzgeberischen Entwicklungen diskutiert. Die Arbeit plädiert insofern für eine Ergänzung des 612a BGB, die verbliebene Umsetzungsdefizite behebt und Rechtsunsicherheit vorbeugt.