Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Die Verantwortlichkeit des Vorstands und des Aufsichtsrats der börsennotierten Aktiengesellschaft für den Fall der Nichtbeachtung der Soll-Vorschriften des Deutschen Corporate Governance Kodex (DCGK), der Abgabe einer fehlerhaften Entsprechens-Erklärung nach § 161 AktG und der pflichtwidrigen Nichtabgabe der nach § 161 AktG abzugebenden Entsprechens-Erklärung spielt eine zunehmend wichtige Rolle. Vollzogen hat sich in den letzten Jahren im Gesellschafts- und Kapitalmarktrecht eine "Corporate-Governance-Debatte". Sie führte 2002 zum von einer Regierungskommission erarbeiteten DCGK. Gesetzliche Unterstützung erhielt der DCGK durch die Einführung der Entsprechens-Erklärung (EE) in § 161 AktG, wonach Vorstand und Aufsichtsrat sich über den DCGK erklären müssen. Es werden allgemeine Aspekte geklärt, die den DCGK (Aufbau, Adressaten, Rechtscharakter) und die EE (Inhalt, Zeithorizont, Änderungen, Organbezogenheit) selbst betreffen. Erläutert werden im Anschluss die grundsätzlich möglichen Verstöße durch die Organe und deren Wertigkeit untereinander. Auf die Erklärungskompetenz und die Organhaftung wird unter dem Kapitel Organisation eingegangen. Die Tragweite der Verantwortlichkeit der Organe um die AG wird aufgezeigt: Denkbar sind Reaktionen gegen Verstöße allgemein von Abschlussprüfern, Aktionären und von staatlichen Stellen. Einzelfälle können auch zivilrechtliche Folgen im Rahmen der Innen- und Außenhaftung nach sich ziehen. Abschließend wird das Ergebnis zusammengefasst.