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Steeds meer multinationals, investeringsmaatschappijen, pensioenfondsen en overkoepelende organisaties van ondernemers en van belastingadviseurs hebben een tax governance code of tax principles. Die toename is een gevolg van de maatschappelijke discussie over de omgang van multinationals met fiscale verplichtingen. Multinationals dienen over hun winst een fair share af te dragen, zo is door velen betoogd en dat betoog heeft zijn uitwerking niet gemist.
In een aantal van die tax governance codes is opgenomen dat de betreffende organisatie niet alleen naar de letter, maar ook naar de geest van de wet wil handelen. Die verwijzing naar de geest van de wet is aanleiding geweest om in dit preadvies de vraag centraal te stellen wat onder de ‘geest van de wet’ kan, of wellicht zelfs moet, worden verstaan. Als marktpartijen zeggen naar de geest van de wet te willen handelen, wat betekent dat dan concreet? Bestaat er inderdaad zoiets als de geest van de wet en, als dat zo is, hoe komen we die geest op het spoor?