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Hohe Geldbußen und weitere Sanktionen drohen mittlerweile in nahezu allen Bereichen des Kapitalmarktrechts: Für Emittenten und Käufergesellschaften, Kreditinstitute und Wertpapierdienstleister sind Bußgeldrahmen im zweistelligen Millionenbereich oder – bei umsatzstarken Unternehmen – auch weit darüber hinaus der gesetzliche Regelfall. Das persönliche Verfolgungsrisiko von Leitungspersonen wie Vorständen und Geschäftsführern oder auch Compliance-Officern tritt hinzu. Konzentriert auf die am häufigsten von der Wertpapieraufsicht geahndeten Verstöße bietet das Handbuch eine konsequent an der Bußgeldpraxis der BaFin ausgerichtete Darstellung des Kapitalmarkt-Ordnungswidrigkeitenrechts. Aus dem Inhalt:
- Das Bußgeldverfahren der Wertpapieraufsicht der BaFin (einschl. Belehrungspflichten, Verfahrensrechte der Beteiligten, einvernehmliche Verfahrensbeendigung (Settlement) etc.) - Materielles Sanktionsrecht (einschl. Aufsichtspflichtverletzungen und Compliance, Unternehmensgeldbußen und Bußgeldzumessung) - Vertiefte Darstellung praxisrelevanter Delikte wie Verstöße gegen die Ad-hoc-Publizität, Stimmrechtsmitteilungs- und Veröffentlichungspflichten oder Finanzberichtspflichten - Praxis der öffentlichen Bekanntmachung von Bußgeldentscheidungen (einschl. der Ausnahmeregelungen und Rechtsschutzmöglichkeiten) - Verteidigung in Bußgeldverfahren - Bußgeldregress und Versicherbarkeit von Geldbußen.