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Rechtsfolgen einer Überschreitung des Unternehmensgegenstandes im Gemeinschaftsprivatrecht
Rechtsfolgen einer Überschreitung des Unternehmensgegenstandes im Gemeinschaftsprivatrecht
Eine rechtsvergleichende Untersuchung zum Gesellschafter- und Verkehrsschutz anhand des deutschen und englischen Kapitalgesellschaftsrechts. Diss. Univ. Heidelberg 2001
Der "Gegenstand des Unternehmens" ist notwendiger Bestandteil der Satzung einer Kapitalgesellschaft; durch ihn bestimmen die GmbH-Gesellschafter bzw. Aktionäre über das Tätigkeitsgebiet ihrer Gesellschaft. Da der Unternehmensgegenstand als positiver Handlungsauftrag und negative Kompetenzgrenze für die Geschäftsleitung wirkt, ermöglicht seine engere oder weitere Eingrenzung die Steuerung unternehmerischer Aktivität. Sowohl für die deutsche Rechtsordnung als auch im Hinblick auf den grenzüberschreitenden Verkehr im europäischen Binnenmarkt sind die Rechtsfolgen, die sich im Falle einer Überschreitung des in der Satzung festgelegten Unternehmensgegenstandes ergeben, von großer praktischer Bedeutung. Der Verfasser untersucht unter rechtsvergleichender Heranziehung des deutschen und englischen Rechts Umfang und Grenzen des Gesellschafter- und Drittschutzes und zeigt Lösungsvorschläge für das bestehende und sich weiter entwickelnde europäische Kapitalgesellschaftsrecht auf. Insbesondere werden grundlegende, praxisrelevante und aktuelle Fragen wie die ultra-vires-Doktrin, der Mißbrauch der Vertretungsmacht, Abwehr- und Schadensersatzklagen von Gesellschaftern sowie der Minderheitenschutz eingehend behandelt.