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Ein Beitrag Zum Verhaltnis Verfassungsgerichtlicher Konkreter Normenkontrollverfahren Und 'Vorabentscheidungsverfahren' Nach Art. 177 Eg-Vertrag Zu Verfahren Des Vorlaufigen Verwaltungsgerichtlichen Rechtsschutzes Nach Der Vwgo
Art. 100 Abs. 1 GG konstituiert eine Aussetzungs- und Vorlagepflicht aller Gerichte, die ein entscheidungserhebliches Gesetz für verfassungswidrig halten. Ähnliches gilt nach Art. 177 EG-Vertrag auch im Europäischen Recht. Zugleich besteht Einigkeit darüber, daß dem Einzelnen gegenüber Akten der öffentlichen Gewalt stets effektiver und damit in Eilfällen auch vorläufiger Rechtsschutz gewährleistet sein muß. Dies zwingt zu der Frage, inwiefern zeitaufwendige "Richtervorlagen" auch in Eilverfahren durchzuführen sind. Die Rechtsansichten hierzu reichen von der Charakterisierung als "Scheinproblem" bzw. einer uneingeschränkten Bejahung bis zur Verneinung jedweder Vorlagepflicht. Die neueste Rechtsprechung des EuGH hat dieser Fragestellung neue Aktualität verliehen. Die vorliegende Arbeit belegt nun, daß entsprechend den jeweiligen Entscheidungsmaßstäben vorläufiger Rechtsschutzverfahren eine Tatbestandserfüllung der Vorlagebestimmungen durchaus möglich ist, dann aber auch von einer Kollision der Vorlagepflichten mit dem Gebot effektiver Rechtsschutzgewährung ausgegangen werden muß. Diese Kollision wird nur durch vorläufige Rechtsschutzgewährung nebst anschließender Vorlage befriedigenden Lösungen zugeführt.