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Risikoentscheidungen im europäischen Lebensmittelrecht
Risikoentscheidungen im europäischen Lebensmittelrecht
Eine Untersuchung am Beispiel des gemeinschaftlichen Zusatzstoffrechts unter besonderer Berücksichtigung des europäischen Ausschußwesens (-Komitologie-)
Die Lebensmittelwirtschaft und das Lebensmittelrecht werden durch technische Entwicklungen (gentechnisch veränderte Lebensmittel, sog. "Novel Food") vor neue Herausforderungen gestellt. Die Verfasserin untersucht am Beispiel von Zusatzstoffen, wie im europäischen Lebensmittelrecht das Spannungsverhältnis zwischen Warenverkehrsfreiheit sowie Verbraucher- und Gesundheitsschutz verarbeitet wird. Sie analysiert die Rechtsprechung des EuGH zum europäischen Lebensmittel- und Gesundheitsschutzrecht im Hinblick auf ihre dogmatischen Strukturen. Anschließend stellt sie die sekundärrechtlichen Zulassungsanforderungen für Zusatzstoffe umfassend dar und ordnet sie dogmatisch ebenso ein wie das Instrumentarium zur Durchsetzung des Gemeinschaftsrechts. Schließlich werden die Strukturen und Verfahren zur Durchführung des europäischen Lebensmittelrechts ausführlich behandelt. Vertieft wird insbesondere die Durchführung im Rahmen des europäischen Ausschußwesens (Komitologie). Dabei zeigt sich, daß eine Vielzahl der getroffenen Entscheidungen Risikoentscheidungen sind, deren Vereinbarkeit mit grundlegenden gemeinschaftseigenen Verfassungsprinzipien abschließend untersucht wird.