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Dieser Kommentar erläutert die einzelnen Paragraphen des 2009 in Kraft getretenen und dabei vollständig novellierten SchuldverschreibungsgeSetzes (SchVG). Im Zuge der Kommentierung werden sämtliche rechtlichen und praktischen Probleme bei der Emission und Restrukturierung von Schuldverschreibungen angesprochen und Lösungswege aufgezeigt.
Im Einzelnen werden erläutert: die Anwendbarkeit des SchVG, die Gestaltung der Anleihebedingungen, insbesondere aufgrund des Transparenzgebots, die Wirkung von Mehrheitsbeschlüssen, die Funktion des gemeinsamen Vertreters, die Durchführung von Gläubigerversammlungen und Abstimmungen ohne Abhaltung einer Versammlung, der Vollzug von Gläubigerbeschlüssen, die Anfechtung von solchen Beschlüssen und die Rechte der Gläubiger in der Insolvenz des Schuldners.
Daneben werden besondere Probleme bei der Begebung von Schuldverschreibungen in Anhängen getrennt kommentiert. Dies betrifft insbesondere die Emission von Schuldverschreibungen am Kapitalmarkt, die Erläuterung von wichtigen und üblichen Anleihebedingungen und die Frage der Anwendbarkeit der AGB-Regelungen auf Anleihebedingungen. Abgerundet wird der Kommentar mit einer Darstellung zur Prospekthaftung aus Schuldverschreibungen.