Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
Der Autor untersucht die Frage, ob der Schutzbereich des Marken- bzw. Wettbewerbsrechts so weitreichend ist, dass das Hervorrufen der tatbestandlichen Verwechslungsgefahr auch noch nach dem Kaufzeitpunkt der Waren für eine Rechtsverletzung ausreichend ist. Diese bereits in den common law-Rechtsordnungen unter dem Synonym der post-sale-confusion doctrine diskutierte Fragestellung war in der nahen Vergangenheit oftmals Streitpunkt der Entscheidungen sowohl des EuGH als auch des BGH. Beide Gerichtshöfe wollen ebenfalls den Zeitraum nach dem Kauf ausreichen lassen, um eine entsprechende Rechtsverletzung annehmen zu können.Der Autor zeigt indessen das Gegenteil auf. Als Begründung wird im markenrechtlichen Teil, auf Grundlage eines monofunktionalen Verständnisses der Funktionenlehre, darauf hingewiesen, dass die Grenzen des jeweiligen Schutzbereichs nicht weitreichend genug sind, um eine "Verwechslungsgefahr nach dem Kauf" zu umfassen. Im wettbewerbsrechtlichen Teil wird als Begründung für die zeitliche Beschränkung des Tatbestands der vermeidbaren Herkunftstäuschung sowohl auf die Gesetzessystematik als auch auf den Sinn und Zweck des Gesetzes verwiesen.