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Résultats pour "Répertoire pratique du droit belge"
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Usufruit, usage et habitation
Sophie Boufflette, Arianne Salvé
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Le droit réel d’usufruit, à l’instar des droits de superficie et d’emphytéose, jouit, ces dernières années, d’un regain d’attention d’une pratique de ... Savoir plus
124,99 €Disponible immédiatement124,99 €Disponible immédiatement -
Concession de vente
Marc Wagemans †
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la concession de vente, mode de distribution et de commercialisation de produits ayant ... Savoir plus
114,99 €Disponible immédiatement114,99 €Disponible immédiatement -
Droit de l'enseignement
Mathias El Berhoumi, Laurence Vancrayebeck
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- La matière du droit de l’enseignement ne se laisse pas appréhender facilement. Fruit d’une histoire jalonnée de conflits, l’organisation de l’école re... Savoir plus
134,99 €Disponible immédiatement134,99 €Disponible immédiatement -
Incidents de procédure
Bénédicte Petit
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Le présent ouvrage propose une analyse approfondie et critique d’incidents de procédure auxquels les praticiens peuvent être confrontés, qu’ils soient... Savoir plus
104,99 €Disponible immédiatement104,99 €Disponible immédiatement -
Mandat et fiducie
François Glansdorff
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute première importance dans la vie juridique et économique. À l’origine compris parmi les « peti... Savoir plus
134,99 €Disponible immédiatement134,99 €Disponible immédiatement -
Divorce et séparation de corps
Didier Carré
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Le droit du divorce a connu de spectaculaires évolutions depuis 2007, qui ont profondément modifié la matière, tant sur le plan des règles de fond que... Savoir plus
109,99 €Disponible immédiatement109,99 €Disponible immédiatement -
Sociétés en nom collectif et sociétés en commandite
Valérie Simonart
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Cet ouvrage analyse de manière approfondie les sociétés en nom collectif, les sociétés en commandite simple et les sociétés en commandite par actions,... Savoir plus
99,99 €Disponible immédiatement99,99 €Disponible immédiatement -
Principes généraux du droit
Pierre Marchal †
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Le présent traité propose une étude des normes, non écrites, de droit positif que l’on désigne par l’expression « principes généraux du droit ». Ceux-... Savoir plus
109,99 €Disponible immédiatement109,99 €Disponible immédiatement -
Politiques du logement en région bruxelloise
Nicolas Bernard
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s’est encore amplifié r... Savoir plus
129,99 €Disponible immédiatement129,99 €Disponible immédiatement -
Pourvoi en cassation en matière répressive
Raoul Declercq
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Les problèmes de droit pénal et de procédure pénale absorbent une part importante de l’activité des praticiens du droit. À tous les niveaux, les jurid... Savoir plus
214,99 €Disponible immédiatement214,99 €Disponible immédiatement -
Saisie et confiscation en matière pénale
Frédéric Lugentz, Damien Vandermeersch
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- La matière des saisies et des confiscations a connu, depuis le début des années 1990, des développements importants dont l’objectif a été d’élargir le... Savoir plus
109,99 €Disponible immédiatement109,99 €Disponible immédiatement -
Renvoi préjudiciel en droit européen
Georges Vandersanden
- Ebook | Français | Répertoire pratique du droit belge
- Le présent traité analyse la procédure de renvoi préjudiciel devant la Cour de justice de l’Union européenne tant au travers des modifications apporté... Savoir plus
109,99 €Disponible immédiatement109,99 €Disponible immédiatement
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