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Das neue Aktienrecht – insbesondere Aspekte aus der notariellen Praxis
Das neue Aktienrecht – insbesondere Aspekte aus der notariellen Praxis
EBOOK
Weiterbildungstagung des Verbandes bernischer Notare und des Instituts für Notariatsrecht und Notarielle Praxis an der Universität Bern vom 3./4. Mai 2023
Am 1. Januar 2023 tritt das neue Aktienrecht in Kraft. Leitlinien der Revision bilden namentlich eine moderne Corporate Governance, die Herstellung erhöhter Flexibilität und die Schaffung von Rechtssicherheit sowie die Erfüllung von Verfassungsaufträgen. Flexibilisiert werden besonders die Gründungs- und Kapitalvorschriften, wofür das Kapitalband als neues Rechtsinstitut eingeführt wird. Weitere Stichworte des neuen Rechts sind etwa das Aktienkapital in Fremdwährung, die Beschränkung des zwingend vorgeschriebenen Statuteninhalts oder das Formerfordernis der öffentlichen Beurkundung für die Gründung einer Genossenschaft. Prof. Dr. Thomas Jutzi und MLaw Quirin Meier stellen die mit der Revision einhergehenden Neuerungen im Aktienrecht in einer Übersicht vor. MLaw Karin Poggio-Widmer geht auf notariatsrelevante Aspekte der Aktienrechtsrevision ein. Von Dr. iur. Christine Glättli und Peter Muntwyler wird die von der Musterurkundensammlungskommission des Verbandes bernischer Notare erstellte neue Musterurkunde «Statuten einer Aktiengesellschaft» präsentiert. Prof. Dr. Adriano Marantelli widmet sich den steuerrechtlichen Aspekten der Aktienrechtsrevision.