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Unter Berucksichtigung Der Ergebnisse Der Verbrauchsteuerharmonisierung in Der Europaischen Union. Zugleich Ein Beitrag Fur Einen Allgemeinen Teil Des Deutschen Verbrauchsteuerrechts
Die vorliegende Untersuchung gibt einen umfassenden Überblick über die seit 1993 infolge der Verbrauchsteuerharmonisierung eingetretenen Neuerungen im deutschen Verbrauchsteuerrecht. Dabei liegt der Schwerpunkt auf einer an den gemeinschaftsrechtlichen Vorgaben orientierten Analyse der gegenwärtigen Rechtslage. Den Ausgangspunkt bildet die Entstehungsgeschichte des EG-Verbrauchsteuerrechts unter Hinweis auf sämtliche Primärquellen. Es folgt eine Ortung des Verbrauchsteuerbegriffs im geltenden Verfassungs- und Gemeinschaftsrecht. Im Anschluß daran werden die gemeinsamen Grundstrukturen der Verbrauchsteuern auf Tabakwaren, Mineralöle und alkoholische Getränke herausgearbeitet und zu einem Allgemeinen Teil des Verbrauchsteuerrechts zusammengefaßt. Der abschließende Teil der Arbeit befaßt sich mit der Weinsteuerharmonisierung in der Gemeinschaft und den nationalen Überwachungsvorschriften für den innergemeinschaftlichen Weinverkehr.
Als Referent im Bundesministerium der Finanzen war der Verfasser an der Entstehung der neu gefaßten Verbrauchsteuergesetze und ihrer gemeinschaftsrechtlichen Grundlagen unmittelbar beteiligt.