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95b SGB V, der am 1. Januar 1993 in Kraft trat und seitdem unverändert gilt, verbietet den kollektiven Verzicht auf die vertragsärztliche Zulassung. An einen Verstoß knüpft diese Norm erhebliche Sanktionen: zum einen durch ein auf sechs Jahre befristetes Rückkehrverbot und zum anderen durch Beschränkungen der Vergütung von Leistungen, die ein Arzt nach seinem Verzicht sozialversicherten Patienten erbringt.
Weil die Vorschrift bereits praktische Bedeutung erlangte, ihre Verfassungsmäßigkeit aber noch nicht abschließend geklärt ist, widmet sich die Untersuchung ausführlich den einschlägigen Verfassungsfragen. Nach einer Erörterung der Voraussetzungen für ein abgestimmtes Verfahren oder Verhalten von Vertragsärzten zeigt die Arbeit schwerwiegende verfassungsrechtliche Einwände gegen das Verbot kollektiven Verzichts, die Wiederzulassungssperre, die Vergütungsregelungen und die nachwirkenden negativen Rechtsfolgen auf.