Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Nous utilisons des cookies dans le but suivant :
Assurer le bon fonctionnement du site web, améliorer la sécurité et prévenir la fraude
Avoir un aperçu de l'utilisation du site web, afin d'améliorer son contenu et ses fonctionnalités
Pouvoir vous montrer les publicités les plus pertinentes sur des plateformes externes
Gestion des cookies
Club utilise des cookies et des technologies similaires pour faire fonctionner correctement le site web et vous fournir une meilleure expérience de navigation.
Ci-dessous vous pouvez choisir quels cookies vous souhaitez modifier :
Cookies techniques et fonctionnels
Ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du site internet et vous permettent par exemple de vous connecter. Vous ne pouvez pas désactiver ces cookies.
Cookies analytiques
Ces cookies collectent des informations anonymes sur l'utilisation de notre site web. De cette façon, nous pouvons mieux adapter le site web aux besoins des utilisateurs.
Cookies marketing
Ces cookies partagent votre comportement sur notre site web avec des parties externes, afin que vous puissiez voir des publicités plus pertinentes de Club sur des plateformes externes.
Vous voulez être sûr que vos cadeaux seront sous le sapin de Noël à temps? Nos magasins vous accueillent à bras ouverts. La plupart de nos magasins sont ouverts également les dimanches, vous pouvez vérifier les heures d'ouvertures sur notre site.
Retrait gratuit dans votre magasin Club
7.000.000 titres dans notre catalogue
Payer en toute sécurité
Toujours un magasin près de chez vous
Vous voulez être sûr que vos cadeaux seront sous le sapin de Noël à temps? Nos magasins vous accueillent à bras ouverts. La plupart de nos magasins sont ouverts également les dimanches, vous pouvez vérifier les heures d'ouvertures sur notre site.
Une erreur est survenue, veuillez réessayer plus tard.
Il y a trop d’articles dans votre panier
Vous pouvez encoder maximum 250 articles dans votre panier en une fois. Supprimez certains articles de votre panier ou divisez votre commande en plusieurs commandes.
In het planschaderecht blijft op grond van art. 6.2, lid 1 van de Wet ruimtelijke ordening (Wro) de binnen het normaal maatschappelijk risico vallende schade voor rekening van de aanvrager. Om in een concreet planschadegeval te kunnen beoordelen of de schade tot het normaal maatschappelijk risico behoort, is onder meer van belang of de schadeveroorzakende planologische ontwikkeling als een ‘normale maatschappelijke ontwikkeling’ kan worden beschouwd.
In dit cahier wordt verkend welk doel het beoordelen van de ‘normaliteit’ van een ontwikkeling binnen planschaderecht dient en hoe in een concrete situatie kan worden beoordeeld of een planologische ontwikkeling ‘normaal’ is. Daarvoor is een jurisprudentieonderzoek uitgevoerd naar normale en niet-normale maatschappelijke ontwikkelingen in uitspraken van de Kroon, de Afdeling geschillen van bestuur en de Afdeling bestuursrechtspraak van de Raad van State vanaf omstreeks 1970 tot en met 2022. Naar aanleiding van de resultaten van dat onderzoek wordt bovendien bezien in hoeverre het zinvol is om in elk planschadegeval te beoordelen of er sprake is van een normale maatschappelijke ontwikkeling. Daarbij komt zowel het planschaderecht op grond van de Wro als het nadeelcompensatierecht op grond van de Omgevingswet aan bod.