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Die Allgemeine Energiekompetenz Im Primaerrecht Der Europaeischen Union
Die Allgemeine Energiekompetenz Im Primaerrecht Der Europaeischen Union
Eine Analyse Des Artikels 194 Des Vertrags Ueber Die Arbeitsweise Der Europaeischen Union in Der Fassung Des Vertrags Von Lissabon Unter Beruecksichtigung Der Historischen Entwicklung Der Energiekompetenz
Mit dem Inkrafttreten des Vertrags von Lissabon wurden die internen Maßnahmen und Politiken der Union um einen selbständigen Titel «Energie» ergänzt. Obwohl die Notwendigkeit der supranationalen Wahrnehmung energiepolitischer Aufgaben schon früh erkannt wurde, fehlte bislang das entsprechende rechtliche Instrumentarium. Mit Art. 194 AEUV existiert nun erstmals eine Rechtsgrundlage, die eine umfassende, bereichsübergreifende Energiepolitik auf europäischer Ebene ermöglicht. Die inhaltliche Analyse des Energieartikels ist Hauptgegenstand der Untersuchung. Die Arbeit zeigt, dass die Vertragsänderung Kompetenzgewinne für die Union mit sich bringt, insbesondere im Bereich Energieversorgungssicherheit, der maßgeblich von den neuen Bestimmungen über Energiesolidarität beeinflusst wird. Erörtert werden zudem konkurrenzrechtliche Probleme, die sich aus Überschneidungen des Energieartikels mit Kompetenznormen anderer Zielrichtung ergeben sowie die speziellen Grenzen der Energiekompetenz.