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Die Anwendung Von Art. 102 Aeuv Auf Geistiges Eigentum Und Sacheigentum
Die Anwendung Von Art. 102 Aeuv Auf Geistiges Eigentum Und Sacheigentum
Die Voraussetzungen Des Kontrahierungszwangs Nach Art. 102 Aeuv Und Der Essential-Facility-Doktrin Unter Besonderer Beruecksichtigung Der Unterschiede Zwischen Geistigem Eigentum Und Sacheigentum
Diese Untersuchung der Anwendung von Art. 102 AEUV auf geistiges Eigentum und Sacheigentum gelangt zu dem Ergebnis, dass beide Eigentumsarten aus kartellrechtlicher Sicht grundsätzlich gleich zu behandeln sind. Schwerpunktmäßig werden der spezielle Fall des Marktmachtmissbrauchs durch die Zugangsverweigerung zu einer körperlichen oder immateriellen Einrichtung sowie die erforderliche Abgrenzung von Primär- und Sekundärmarkt dargestellt. Die Missbrauchsvoraussetzungen nach Art. 102 und der Essential-Facility-Doktrin werden auf mögliche Besonderheiten bei der Anwendung auf geistiges Eigentum untersucht. Das Kriterium der Verhinderung eines neuen Produktes wird unter Berücksichtigung seiner Entstehungsgeschichte neu definiert und seine besondere Bedeutung in diesem Kontext herausgearbeitet.