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Eine Vielzahl technischer Produkte darf ohne CE-Kennzeichnung innerhalb des Europäischen Wirtschaftsraums nicht vertrieben oder dorthin eingeführt werden. Voraussetzungen und Umfang dieser "Marktzutrittsbeschränkung" sind für Unternehmen und deren Rechtsberater nur wenig transparent.
Verständliche Darstellung
Die Darstellung verdeutlicht zunächst, wie die CE-Kennzeichnung in die rechtliche Systematik eingebunden ist. Schwerpunkt des Bandes sind nicht technische Fragen, sondern die EU-rechtlichen Vorgaben an die CE-Kennzeichnung. Hierbei spielt auch das Wettbewerbsrecht eine wichtige Rolle. Die neue Rechtsprechung zur Haftung des TÜV ist bereits in den Band eingearbeitet.
Inklusive Maschinenverordnung
Daran schließen sich Erläuterungen zu einzelnen Richtlinien, z.B. zu Maschinen, an. Die zugehörige Maschinenverordnung ist zusätzlich im Anhang abgedruckt.