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Christoph Andreas Weber befasst sich mit den zivil- und insolvenzrechtlichen Grundlagen der True Sale-Verbriefung, v. a. dem sog. True Sale. Er behandelt auch verschiedene praxisrelevante Sonderprobleme, soweit sie für die Untersuchung relevant sind (Refinanzierungsregister, Sicherungsmaßnahmen nach 21 Abs. 2 S. 1 Nr. 5 InsO, Moratorium gemäß 46 Abs. 1 S. 2 Nr. 4-6 KWG, Selbstbehalt nach 18a KWG, Erweiterung der
1 Abs. 17 KWG, 166 Abs. 3 Nr. 3 InsO über Finanzsicherheiten).
Bei der Verbriefung verkauft ein Unternehmen (der Originator) Forderungen an eine sog. Zweckgesellschaft, die am Kapitalmarkt Anleihen emittiert, um den Forderungsankauf zu finanzieren. Diese Anleihen werden später aus dem Erlös der Forderungseinziehung zurückgeführt. Damit sie ein ansprechendes Rating erhalten können, muss die Gestaltung insolvenzfest sein, was voraussetzt, dass die Zweckgesellschaft die Forderungen in der Insolvenz des Originators aussondern kann ( 47 InsO).
Dafür muss nach h.M. - wie beim "echten Factoring" - das Ausfallrisiko auf die Zweckgesellschaft übergehen (sog. True Sale). Dieser Risikotransfer mindert den Anreiz des Originators, die Bonität seiner Schuldner bei Begründung der Forderungen zu prüfen. Insoweit besteht eine Verbindungslinie zur Finanzkrise und der Reaktion des Gesetzgebers hierauf durch Einführung des Mindestselbstbehalts des Originators ( 18a KWG).
Der Autor nimmt dies zum Anlass, die h.M. zum zivil- und insolvenzrechtlichen True Sale kritisch zu hinterfragen. Er schlägt eine abweichende Lösung vor und stellt in der Folge weitergehende Überlegungen zur Bewertung der Verbriefung und zu Möglichkeiten ihrer Fortentwicklung an.