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Die Umsetzung Der Unternehmensubergangsrichtlinie (Richtlinie 2001/23/Eg - Betriebsubergangsrichtlinie) in Spanien
Die Umsetzung Der Unternehmensubergangsrichtlinie (Richtlinie 2001/23/Eg - Betriebsubergangsrichtlinie) in Spanien
Zugleich Eine Kurzeinfuhrung in Das Spanische Recht Der Kollektivvertrage Und Der Kollektiven Arbeitnehmervertretung Sowie in Das Neue Konkursrecht Aus Arbeitsrechtlicher Perspektive
Stefanie Martin analysiert zunächst die europarechtlichen Vorgaben der Betriebsübergangsrichtlinie. Dabei liegt das Schwergewicht auf den 1998 vorgenommenen Änderungen und der neueren EuGH-Rechtsprechung nach dem Urteil Christel Schmidt. Neben der Darstellung der arbeitsrechtlichen Folgen eines Unternehmens(-teil-)übergangs in Spanien für einen Leserkreis mit deutschem Verständnishintergrund führt die Autorin zugleich in grundlegende Mechanismen des vom deutschen Arbeitsrecht stärker abweichenden spanischen Tarifrechts und des Betriebsverfassungsrechts ein und gibt einen Überblick über das neue spanische Insolvenzrecht seit dem 1.9.2004.
Martin kommt zu dem Ergebnis, daß die Richtlinie im Wesentlichen zutreffend umgesetzt ist. Im Zusammenhang mit der Auftragsnachfolge geht der spanische Arbeitnehmerschutz sogar weiter als europarechtlich gefordert. Hingegen bestehen gewisse Defizite beim Schutz gegen Verschlechterungen der Arbeitsbedingungen sowie im Bereich der Arbeitnehmervertretung beim Betriebsübergang.