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Eignung Des Country-By-Country Reportings Der OECD Zur Einschatzung Von Ausgewahlten Beps-Risiken Und Ableitung Eines Ansatzes Zur Verbesserung Des Country-By-Country Reportings
Eignung Des Country-By-Country Reportings Der OECD Zur Einschatzung Von Ausgewahlten Beps-Risiken Und Ableitung Eines Ansatzes Zur Verbesserung Des Country-By-Country Reportings
Eine Vielzahl von Staaten hat im Rahmen des BEPS-Projekts der OECD die Umsetzung des Country-by-Country Reportings (CbCR) vereinbart. Das in BEPS-Aktionspunkt 13 zur Verrechnungspreisdokumentation aufgefuhrte CbCR wurde uber die EU-Amtshilferichtlinie in 138a AO normiert. Mithilfe des CbCR sollen Finanzbehorden ein Big Picture multinationaler Groakonzerne erhalten, um Verrechnungspreis- und andere Base Erosion and Profit Shifting (BEPS)-Risiken aufdecken zu konnen. Fabian Lutz hat eine Methode entwickelt, mit der er untersucht, ob auf Grundlage von Country-by-Country Reports (CbC Reports) steuerliche Gestaltungen erkannt werden konnen, die nach Ansicht der OECD zu anderen BEPS-Risiken fuhren. Anhand der Methode nimmt er fur drei Bereiche (hybride Gestaltungen, Hinzurechnungsbesteuerung und Zinsabzug) eine Analyse der Aussagekraft von CbC Reports vor. Das Ergebnis ist, dass CbC Reports derzeit (2019) nicht fur eine erste Risikoeinschatzung geeignet sind, weshalb er Verbesserungsvorschlage ableitet.