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Erbvorempfang und Schenkung - Zivil- und steuerrechtliche Aspekte sowie Folgen für Ergänzungsleistungen, Alters- und Pflegeheimkosten
Erbvorempfang und Schenkung - Zivil- und steuerrechtliche Aspekte sowie Folgen für Ergänzungsleistungen, Alters- und Pflegeheimkosten
EBOOK
Weiterbildungstagung des Verbandes bernischer Notare und des Instituts für Notariatsrecht und Notarielle Praxis an der Universität Bern vom 26./27. Oktober 2016
Der Band ist dem Thema Erbvorempfang und Schenkung gewidmet. In der Praxis werden – als Alternative zu einer eigentlichen, erst auf den Tod gestellten Nachlassplanung – häufig bereits zu Lebzeiten Erbvorempfänge und Schenkungen ausgerichtet, dies namentlich im engeren Familienkreis. Bei der Vornahme derartiger Zuwendungen sind neben den zivilrechtlichen auch die verschiedenen steuerrechtlichen Auswirkungen zu berücksichtigen, und es stellt sich auch die Frage nach den Konsequenzen für Ergänzungsleistungen, Alters- und Pflegeheimkosten. Auf der Grundlage eines Mustersachverhaltes wird eine durch die Musterurkundensammlungskommission des Verbandes bernischer Notare erstellte neue Musterurkunde vorgestellt. Danach werden die steuerrechtlichen Aspekte behandelt: Prof. Dr. Adriano Marantelli befasst sich mit den Direkten Steuern sowie den Erbschafts- und Schenkungssteuern, Prof. Dr. Ernst Giger mit den Grundstückgewinnsteuern und den Handänderungssteuern. Der Beitrag von Prof. Dr. Paul Eitel behandelt die zivilrechtlichen Aspekte. Marcel Schenk thematisiert die Folgen für Ergänzungsleistungen, Alters- und Pflegeheimkosten.