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Het bouwcontractenrecht wordt in hoge mate beheerst door algemene voorwaarden. Afdeling 3 van Boek 6 BW regelt het gebruik van algemene voorwaarden. Daarbij gaat het met name om de volgende onderwerpen: het begrip algemene voorwaarden, de toepasselijkheid, de mogelijkheden van vernietiging op grond van schending van de informatieverplichting door de gebruiker van de algemene voorwaarden of op grond van de inhoud van de algemene voorwaarden.
Naast de BW regelgeving is de regelgeving vanuit Europa steeds belangrijker geworden.
De regelgeving heeft niet kunnen voorkomen dat er nog steeds veel geprocedeerd wordt over algemene voorwaarden.
Van zowel de regelgeving als de rechtspraak wordt in dit Deel verslag gedaan.
In Deel 12 worden behandeld:
•de informatieverplichting
•de inhoudstoetsing
•formele en bewijsrechtelijke aspecten
De Serie Bouw en Aanbestedingsrecht is ook online beschikbaar: www.seriebouwrecht.nl