Description

La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen Âge (XIII^e - XVI^e siècles)

La question du traitement des bêtes se pose depuis l'Antiquité. Au coeur des enjeux éthiques de notre époque, elle se double inévitablement d'un débat sur le statut juridique de l'animal dans les pays anglo-saxons comme en Europe. En France, une controverse doctrinale sur la personnification des animaux s'est engagée dès le début du dix-neuvième siècle. Les animaux doivent-ils être considérés comme des personnes ? Aujourd'hui, des lois les protègent des actes de cruauté, au point que nombre d'auteurs se demandent si les animaux ne sont pas devenus des sujets de droit. Cette étude, après avoir restitué les axes principaux de cette discussion qui reste encore peu connue du grand public, l'enrichit d'une analyse juridique des procès d'animaux au Moyen Âge, qui pourraient constituer un précédent au phénomène actuel. L'auteur discerne en effet dans ces procédures l'enclenchement d'un processus de personnification des animaux dans la mesure où furent réunis les éléments constitutifs d'une personnalité juridique (représentation en justice, responsabilité délictuelle, capacité contractuelle...). Il démontre que cette personnification juridique s'inscrit dans une vision non réificatrice des animaux que l'on juge, tendant à les considérer comme de véritables acteurs de leur rapport juridique et moral avec les hommes.