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L'amicus curiae, vers un principe commun de droit procédural ?
Séverine Menétrey
Livre broché | Français
70,00 €
+ 140 points
Description
Il y a encore quelques années, les juristes français avaient rarement entendu parler de l'Amicus curiae. Les mieux
informés savaient que cet ami se rencontrait la plupart du temps devant les juridictions des pays de common law. Les
internationalistes avaient fait sa connaissance au détour du droit de l'arbitrage et du droit de l'investissement, sans que les
juridictions classiques du droit international aient pu bénéficier de ses services. [...]
L'apport fondamental que l'on doit à Séverine Menétrey c'est d'avoir développé dix-neuf lignes directrices, huit
sur l'admission de l'Amicus curiae, onze sur sa participation, qui représentent la quintessence synthétique de ses
travaux. On pourrait brocarder le chiffre : pourquoi ne pas être allée jusqu'à vingt ? En réalité, le choix de l'auteur est
tellement bien mûri et démontré pas à pas au fil des pages de l'ouvrage, que dix-neuf rubriques il doit y avoir, dix-neuf
rubriques il y a. L'esthétique n'a rien à voir dans tout cela. Et l'auteur a parfaitement raison de privilégier le contenu sur
la forme. [...]
C. K.
Une faune riche et variée gravite, à une distance plus ou moins proche, autour des autorités en charge de trancher
les litiges. Les parties, bien sûr, leurs procureurs, les témoins, les experts désignés par les autorités, les experts choisis par les
parties, les tiers, voire les «quarts» comme y fait allusion Séverine Menétrey, les intervenants, volontaires ou non, d'intérêt
public ou non, les amici curiae, etc. [...]
Dans la première partie du texte, l'auteur nous apprend à reconnaître, au milieu de cette foule bigarrée et, sans jeux
de mots, de ces faux amis, qui est l'amicus curiae, le véritable ami. [...]
Une fois qu'elle nous a appris à discerner le personnage, l'auteur s'attache, dans la deuxième partie de l'ouvrage,
à en décrire les différentes caractéristiques. S'appuyant ici encore sur un exercice de comparaison des plus sérieux,
elle propose dix-neuf «lignes directrices» encadrant l'admission et la participation de l'amicus curiae au débat devant
l'autorité qu'il va aider. [...]
Au terme de la lecture du livre, on comprend que l'amicus curiae est un principe commun de procédure, éventuellement
internationale. Sans que le terme soit péjoratif ou réducteur, l'ami de la cour est en quelque sorte un outil procédural qui
soutient le pouvoir normateur du juge, de l'autorité qu'elle soit nationale ou internationale. [...]
S. G.
Spécifications
Parties prenantes
- Auteur(s) :
- Editeur:
Contenu
- Langue:
- Français
Caractéristiques
- EAN:
- 9782247088232
- Date de parution :
- 21-04-10
- Format:
- Livre broché
- Dimensions :
- 160 mm x 240 mm
- Poids :
- 800 g
