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Zum Gleichbehandlungsgebot Von Stammbelegschaft Und Leiharbeitnehmern Sowie Zur Errichtung Von Personal-Service-Agenturen Durch Das Erste Gesetz Fur Moderne Dienstleistungen Am Arbeitsmarkt
Die Zeitarbeit ist heute endgültig aus ihrer arbeitsrechtlichen "Schmuddelecke" befreit. Ihre gesetzliche Förderung ist Ausdruck der Erkenntnis, dass ein modernes Arbeitsrecht nicht nur Arbeitnehmerschutzrecht, sondern auch Arbeitsplatzschutzrecht sein muss.
Nicht nur die Vertragsfreiheit des Arbeitnehmers hat Verfassungsrang, sondern auch die Bekämpfung der Massenarbeitslosigkeit. Dem kann sich eine verfassungskonforme und zeitgemäße Deutung des Arbeitsrechts nicht verschließen. Doch bedarf es stets der Prüfung, ob gesetzliche Regelungen, welche die Privatautonomie beschränken, diesen Zielen auch gerecht werden können. Die Neuregelung des Leiharbeitsrechts begegnet insoweit massiven Bedenken, die auf die verfassungsrechtliche Ebene durchschlagen. Sie betreffen zum einen das neugeschaffene Gleichbehandlungsgebot von Leiharbeitnehmern und Stammbelegschaft, zum anderen die Personal-Service-Agenturen (PSA), jedenfalls bestimmte Modi ihrer Ausgestaltung. Insoweit wurden schon im Gesetzgebungsverfahren Zweifel im Hinblick auf die Vereinbarkeit mit den Vorgaben des Grundgesetzes geäußert. Nach Ansicht der Autoren bestätigt die nähere Prüfung, dass der Gesetzgeber den ihm gesetzten Rahmen überschritten hat. Auch wenn die von ihnen betreute Verfassungsbeschwerde, auf denen das Buch beruht, erfolglos geblieben ist - die Ausführungen belegen, dass die verfassungsrechtlichen und rechtspolitischen Einwände gegen die Gesetzesnovellen beachtlich bleiben.