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Nachfolgende Betriebsvereinbarungen Uber Direktzusagen Einer Betrieblichen Altersversorgung
Nachfolgende Betriebsvereinbarungen Uber Direktzusagen Einer Betrieblichen Altersversorgung
Ein Beitrag Zur Gerichtlichen Kontrolle Von Betriebsvereinbarungen Und Zur Entgeltlichen Struktur Der Zusage Einer Arbeitgeberfinanzierten Betrieblichen Altersversorgung
Viele Unternehmen sind gezwungen, die betriebliche Altersversorgung ihrer Mitarbeiter einzuschränken. Ist die Direktzusage einer betrieblichen Altersversorgung in einer Betriebsvereinbarung geregelt, geschieht dies durch eine nachfolgende Betriebsvereinbarung. Ausgangspunkte für deren gerichtliche Kontrolle sind die Betriebsvereinbarung als privatrechtlicher Normenvertrag, die entgeltliche Struktur der Direktzusage und die daraus folgende Rechtsposition des Begünstigten. Da nachfolgende Betriebsvereinbarungen gegenüber Arbeitnehmern wie Versorgungsempfängern normativ wirken, ist der Vertrauensschutz ein Problem der inhaltsorientierten Kontrolle. Prägend ist dabei der Verhältnismäßigkeitsgrundsatz unter Berücksichtigung des schuldrechtlichen Teilleistungsprinzips und der materiellen Richtigkeitsvermutung der Betriebsvereinbarung. Zudem ist das betriebsverfassungsrechtliche Gleichbehandlungsgebot zu beachten. So entsteht ein geschlossenes System der inhaltsorientierten Kontrolle nachfolgender Betriebsvereinbarungen.